Conditions d'utilisation.

Les présentes conditions régissent les rapports entre NYTHY (ci-après « nous ») et toi, utilisateur personne physique, pour l’usage de l’application iOS Leum (iPhone, iPad, Apple Watch, widgets et activités en direct) et du site leum.app.

Elles sont rédigées en français. Une traduction peut exister ; en cas de divergence, la version française fait foi. Elles ne remplacent ni n’affectent la politique de confidentialité, la politique des Actions, la politique d’abonnement, la politique de remboursement ou la politique de suppression de compte, qui font partie du même ensemble et prévalent chacune sur leur sujet.

NYTHY, société par actions simplifiée au capital de 100,00 €, siège social : 221 route de Schirmeck, 67200 Strasbourg, France. SIREN 101 969 467 · RCS Strasbourg 101 969 467 · TVA intracommunautaire FR95101969467. Représentant légal : Sidiki Conde, président.

Contact : [email protected], ou dans l’app : Réglages > Nous contacter. Identité complète dans les mentions légales.

• « Leum » — l’application et ses extensions (widgets, Apple Watch, activités en direct, raccourcis Siri).
• « Espaces » — les quatre modules : Nutrition, Sommeil, Finance, Projets.
• « Assistant » ou « Leum Agent » — la fonction d’assistance conversationnelle et d’agent, qui génère des réponses et peut effectuer des actions à ta demande.
• « Action » — l’unité de mesure de l’usage de l’assistant (volume mensuel de l’Offre, et le cas échéant solde de recharge). Elle n’est ni une monnaie, ni un avoir, ni une unité convertible : voir la politique des Actions.
• « Offres » — Gratuit et Premium (Premium mensuel ou Premium annuel).
• « Recharge » — pack consommable App Store d’Actions supplémentaires (+300 ou +1 000), réservé à Premium payant hors essai.
• « Journaux » — les données que tu saisis, importes ou autorises dans les Espaces et dans l’assistant.
• « Service assistant » — le service en ligne exploité par NYTHY qui relaie tes demandes vers le modèle d’analyse.

Leum est un outil de bien-être et de gestion personnelle : tu saisis, tu suis, tu analyses, tu planifies. Les finances sont celles que tu saisis ; Leum ne se connecte à aucun établissement bancaire et n’exécute aucun paiement.

Leum n’est pas un dispositif médical au sens du règlement (UE) 2017/745, ni un logiciel d’aide au diagnostic. Leum n’est pas un conseiller financier, fiscal ou juridique, ni un intermédiaire en opérations de banque.

Les questionnaires de l’Espace Sommeil (ISI, ESS, STOP-BANG) et les estimations (ronflement, régularité, scores) sont des outils de repérage et de suivi personnel. Ils ne posent pas de diagnostic, ne mesurent pas un état de santé et ne remplacent pas un professionnel de santé. Les seuils affichés sont des repères documentés, pas des normes individuelles.

Les conseils nutritionnels, les objectifs caloriques et les suggestions de repas sont généraux : ils ne conviennent pas à un régime thérapeutique. Si tu es enceinte, allaitante, mineur·e, sous traitement, sujet·te à un trouble du comportement alimentaire ou à une pathologie chronique, consulte un professionnel avant de suivre une suggestion de l’app ou de l’assistant. Leum bloque les cibles automatiques lorsqu’un profil a moins de 18 ans, mais ne vérifie pas l’âge.

Les fonctions sont fournies « en l’état », avec les limites décrites à l’article 4 et dans la politique d’usage de l’assistant. Leum fonctionne en local ; l’assistant, la diffusion des fichiers audio, la synchronisation iCloud et les achats nécessitent une connexion réseau et un appareil compatible.

Nous pouvons faire évoluer Leum : ajouter ou retirer des fonctions, corriger, modifier les interfaces, faire évoluer les modèles d’analyse et les fournisseurs. Nous nous engageons à ne pas dégrader substantiellement les fonctions essentielles d’un abonnement en cours pendant sa période payée. Un changement qui réduirait de manière substantielle les avantages d’un Premium en cours donne droit à résilier sans frais et au remboursement prorata temporis sur demande.

Nous pouvons interrompre le service assistant, temporairement (maintenance, panne d’un fournisseur) ou définitivement (arrêt d’un fournisseur, contrainte de conformité, fin d’activité). Dans ce dernier cas, nous t’en informons au moins 60 jours à l’avance par un message dans l’app et, si un abonnement est en cours, nous n’appliquons aucun renouvellement postérieur à l’arrêt ; un remboursement prorata temporis peut être demandé. Les fonctions locales de Leum et l’accès à tes journaux restent possibles.

Leum nécessite iOS et des services Apple (iCloud, StoreKit ; Santé, WeatherKit, MusicKit, App Attest selon les fonctions que tu utilises). Ces services appartiennent à Apple et suivent leurs propres conditions, que tu acceptes directement avec Apple.

Nous t’accordons une licence personnelle, non exclusive, non transférable, révocable, gratuite ou payante selon l’Offre, pour utiliser Leum sur les appareils que tu contrôles ou que ton compte App Store autorise, conformément aux conditions d’utilisation des services et contenus Apple.

Cette licence ne t’autorise pas à : copier, distribuer, revendre, sous-licencier ou mettre à disposition Leum pour le compte de tiers ; modifier, traduire, décompiler, désassembler, extraire le code source, faire de l’ingénierie inverse ou tenter d’obtenir les modèles, les invites système, les clés ou le fonctionnement interne du service assistant ; créer des dérivés ou des applications concurrentes à partir de Leum ; utiliser des automatisations, robots, scripts ou comptes multiples pour obtenir un accès à l’assistant en contournant ses limites d’usage ; retirer ou altérer les mentions, marques ou avertissements ; utiliser Leum pour alimenter un service de traitement de données pour autrui.

Toute utilisation contraire au présent article ou aux interdits de l’article 11 peut suspendre l’accès à l’assistant, sans remboursement de la période en cours, dans les limites de l’article 13.

Leum, sa marque, son nom, son interface, ses graphismes, ses matières visuelles, ses sons et ses textes, ses modèles et algorithmes locaux, ses invites système et son code sont la propriété de NYTHY ou de ses concédants, et sont protégés par le code de la propriété intellectuelle et le droit des marques. Rien dans les présentes ne te transfère un droit autre que la licence de l’article 6.

Tes journaux t’appartiennent. Tu en gardes la propriété, et nous ne revendiquons sur eux aucune licence d’exploitation, de publicité, de revente, d’entraînement de modèles ou d’analyse pour notre compte au-delà de ce qui est strictement nécessaire aux fonctions que tu demandes et décrit dans la politique de confidentialité.

Les données de catalogue que Leum interroge (familles d’aliments, fiches produits Open Food Facts, bases nutritionnelles, métadonnées musicales, contenus de tiers) suivent les licences de leurs auteurs respectifs ; tes propres données, elles, restent les tiennes. « Apple », « iPhone », « iPad », « Apple Watch », « App Store », « iCloud », « HealthKit » et « Siri » sont des marques d’Apple Inc. Leum n’est ni approuvé, ni parrainé, ni affilié à Apple.

Leum ne crée pas de compte NYTHY : il n’y a ni inscription, ni mot de passe, ni vérification d’e-mail. Ton identifiant dans l’app est un identifiant aléatoire propre à l’appareil.

Tu es responsable de la sécurité de tes appareils, de ton compte iCloud et du secret de tes données saisies. Nous ne pouvons pas récupérer un journal supprimé, ni rétablir un compte, ni accéder à tes journaux iCloud.

La synchronisation iCloud est activée par défaut et n’est pas désactivable dans Leum. En utilisant Leum, tu acceptes que tes journaux soient déposés dans ta propre base privée CloudKit, sous ton compte Apple.

Leum est destiné à un usage personnel et unique. Si tu utilises Leum pour suivre une autre personne, tu es responsable d’avoir son accord et de respecter le droit applicable.

L’Offre Gratuit donne accès aux Espaces et à un accès mesuré à l’assistant. L’Offre Premium est un abonnement automatique souscrit via l’App Store, sans engagement de durée mais reconduit jusqu’à résiliation, facturé par Apple : 14,99 € par mois ou 119,99 € par an (TVA incluse ; les montants varient selon ton pays et la devise de ton compte Apple, et le prix affiché par Apple au moment de l’achat est le prix contractuel). Un essai gratuit de 7 jours peut t’être proposé une fois ; ses conditions — dont un volume d’Actions réduit de moitié pendant l’essai — sont détaillées dans la politique d’abonnement.

Les modalités de facturation, de renouvellement, de changement de formule, de résiliation, de restauration et de remboursement sont dans la politique d’abonnement et la politique de remboursement, qui prévalent sur le présent article.

Le partage familial n’est pas disponible pour Premium. Une transaction présentée comme partagée par la famille est refusée par Leum.

Les prix peuvent évoluer. Un changement de prix ne s’applique pas à une période déjà payée ; il ne t’est opposable, pour un abonnement en cours, que selon l’article 14. Leum est vendu par l’intermédiaire de l’App Store : Apple est ton cocontractant pour la vente de l’abonnement dans les pays où Apple Distribution agit comme revendeur, et c’est Apple qui encaisse, facture, collecte la TVA et traite les demandes de remboursement.

L’usage de l’assistant est mesuré en Actions, avec un volume mensuel par Offre — 15 en Gratuit, 1 000 en Premium, 500 pendant l’essai de 7 jours — remis à zéro au début de chaque période de quota (1ᵉʳ de chaque mois calendaire en Gratuit, date de renouvellement de l’abonnement en Premium) et sans report du volume mensuel non utilisé.

Le barème est public dans la politique des Actions : le coût d’une demande suit ce qu’elle consomme réellement — le texte que l’assistant lit et écrit, plus un forfait par recherche ou lecture web. Une demande simple coûte moins d’une Action, un message avec recherche web environ 3 à 4, et une demande en plusieurs étapes compte chaque étape, jusqu’à 8 étapes.

Les Actions ne sont pas une monnaie électronique ni un avoir : elles n’ont pas de valeur monétaire, ne sont pas cessibles, échangeables ni transférables entre comptes Apple distincts, et ne sont pas remboursables en argent — sauf dans les cas prévus par la politique de remboursement. La vente des recharges est suspendue pour le moment ; quand elle est ouverte, Premium payant (hors essai) peut acheter des recharges sur l’App Store : +300 Actions à 12,99 € et +1 000 Actions à 39,99 € (prix de référence France) ; elles n’expirent pas et servent après le volume du mois. Aucun achat d’Actions n’est proposé hors App Store, ni sur le site.

Une Action n’est pas consommée quand une réponse échoue, est interrompue avant sa fin, ou est refusée par le service.

Tu es responsable du contenu que tu demandes à l’assistant et de l’usage que tu fais des réponses. L’assistant génère du texte à partir de tes journaux et de sources web : il peut se tromper, inventer un détail, mal interpréter une phrase ou proposer une action inadaptée. Vérifie avant d’agir, notamment pour un montant, un médicament, une allergie, une échéance légale ou une décision de santé.

Les demandes sont personnelles : ne soumets pas à l’assistant le contenu d’une conversation ou d’un document d’autrui sans son accord, et n’y saisis pas les données personnelles d’un tiers.

Il t’est interdit d’utiliser l’assistant pour : produire ou rechercher du contenu illégal, haineux, harcelant, sexuellement explicite impliquant des mineurs, ou incitant à la violence ; obtenir des instructions pour te nuire ou nuire à autrui, ou pour fabriquer une arme ; poser un diagnostic ou rédiger un document à valeur légale ou fiscale en te faisant passer pour un professionnel ; collecter des données personnelles de tiers à des fins de démarchage ; usurper une identité ; contourner les limites d’Actions ou la sécurité du service ; perturber le service ou ses fournisseurs.

L’assistant n’est pas un service d’urgence. En cas de danger immédiat, appelle le 15, le 17, le 18, le 112, ou, pour une détresse psychologique, le 3114 (numéro national de prévention du suicide, France). Leum intègre une détection de détresse destinée à afficher ces contacts ; cette détection est automatique, peut se tromper, et ne constitue ni une veille, ni une intervention, ni une alerte émise vers un tiers. Nous ne surveillons pas les conversations.

L’assistant interagit avec toi par un système d’intelligence artificielle générative : ses réponses sont générées, pas vérifiées, et elles ne proviennent d’aucune base que Leum consulterait à ta place. Ses limites, ce qu’il voit de tes données et nos règles d’usage : politique d’usage de l’assistant.

Les présentes s’appliquent tant que tu utilises Leum. Tes abonnements suivent leur propre durée (politique d’abonnement).

Tu peux arrêter d’utiliser Leum à tout moment et supprimer ton compte depuis l’app (Réglages > Supprimer le compte, en bas de page) ; la suppression est immédiate et irréversible. Tu peux résilier un abonnement à tout moment dans ton compte App Store, avec effet à la fin de la période en cours.

Nous pouvons résilier ou suspendre ton accès à l’assistant, en tout ou partie, en cas de manquement caractérisé aux articles 6 ou 11, d’usage automatisé abusif, de fraude, d’impayé constaté par Apple, ou de nécessité légale ou de sécurité. La mesure est proportionnée, limitée dans la mesure du possible à la fonction concernée, motivée par écrit quand elle est individuelle, et contestable auprès de [email protected] (réponse sous 15 jours). Elle ne donne pas lieu à remboursement de la période entamée, sauf en cas de mesure manifestement injustifiée, et n’affecte pas ton accès aux fonctions locales ni à tes journaux.

En cas de suppression de compte ou d’arrêt du service, les licences et obligations qui, par nature, survivent (propriété de tes données, responsabilité, droit applicable) continuent de s’appliquer.

Leum est fourni « en l’état », sans garantie qu’il sera exempt d’erreurs, continu, compatible avec un matériel ou un service tiers, ni que le service assistant restera disponible sans interruption.

Cette limitation ne porte pas atteinte à tes droits de consommateur : les garanties légales de conformité et des vices cachés (art. L. 217-3 et s. et art. 1641 et s. du code civil, applicables aux contenus et services numériques), la garantie contre les contrats déséquilibrés, et notre responsabilité en cas de dol, de faute lourde ou de faute délibérée, ou en cas de dommage corporel, restent entières. Aucune clause des présentes n’inverse la charge de ta preuve ni ne te prive d’un recours.

Risque d’erreur de l’assistant. Une réponse fausse, une action mal interprétée ou un conseil inadapté n’engagent pas notre responsabilité quand le risque était couvert par l’avertissement de l’article 11 et que la fonction a fonctionné. En pratique : nous répondons du fonctionnement technique du service, pas de la justesse d’un contenu généré sur ta demande, et nous restons responsables si le service a été vendu avec une fonctionnalité essentielle absente ou mensongère.

Dans les limites de l’article ci-dessus, notre responsabilité globale pour les dommages directs liés à ton usage de Leum est plafonnée au montant que tu as payé au titre des douze derniers mois (ou, pour l’Offre Gratuit, à 100 €). Nous ne répondons pas des dommages indirects ou imprévisibles (perte de données d’un tiers, de chiffre d’affaires, de clientèle, d’exploitation), sauf en cas de dol, de faute lourde, ou de manquement à une obligation essentielle du contrat — auquel cas les garanties légales et les règles civiles reprennent leur plein effet.

Perte de données. Nous ne contrôlons ni la sauvegarde ni le contenu de ton compte iCloud. Sauvegarde tes journaux par l’export quand ils te sont précieux. Une perte due à une panne de ton appareil, à la suppression de ton compte, à un retrait d’accès Santé ou à une défaillance d’iCloud ne constitue pas un manquement de notre part. La suppression de compte est un acte volontaire et irréversible. Ces limitations ne s’appliquent pas dans la mesure où une règle d’ordre public s’y oppose (notamment la responsabilité du fait des produits défectueux).

Nous pouvons modifier les présentes conditions, notamment pour suivre l’évolution du produit, du droit applicable ou des prestataires.

Pour un consommateur lié par un abonnement en cours, toute modification des conditions ou des caractéristiques essentielles est notifiée au moins deux mois avant son entrée en vigueur, par un message dans l’app et, si nous disposons d’un e-mail valide, par e-mail. Tu peux alors résilier le contrat sans frais avant l’entrée en vigueur de la modification ; la période déjà payée n’est pas affectée et, si tu résilies, l’abonnement n’est pas reconduit aux nouvelles conditions. À défaut de résiliation dans ce délai, la modification est acceptée.

Une modification non substantielle (correction, précision, changement de coordonnées) peut être publiée sans préavis, avec mise à jour de la date et de l’indice de version en haut de page. Les versions antérieures sont communiquées sur demande.

Nous ne sommes pas tenus des retards ou interruptions dus à un cas de force majeure au sens de l’article 1218 du code civil, y compris défaillance d’Apple, de Cloudflare, d’un fournisseur de modèle, d’un opérateur télécom, rupture d’alimentation du réseau, mesure d’autorité, grève, catastrophe naturelle ou conflit. La charge qui en résulte est suspendue pour la durée de l’événement ; si l’abonnement Premium devient substantiellement inutilisable plus de 30 jours consécutifs pour ce motif, tu peux demander un remboursement prorata temporis de la période restante.

Les présentes conditions sont régies par le droit français, dans la limite des dispositions impératives de protection des consommateurs de ton pays de résidence, qui ne peuvent pas être écartées.

Aucune clause d’élection de juridiction ne t’est imposée. En cas de litige avec un consommateur, les règles de compétence légales s’appliquent : tu peux saisir la juridiction de ton domicile. Pour un utilisateur professionnel, le tribunal de commerce de Strasbourg est compétent.

Médiation et réclamation préalable. Écris d’abord à [email protected] : réponse sous 15 jours. À défaut d’accord, un consommateur établi en France peut saisir la CNIL pour un litige de données personnelles, et la DGCCRF (via la plateforme nationale des litiges en ligne) pour un litige de consommation. Aucun médiateur de la consommation n’est désigné à ce jour : cette mention sera ajoutée ici dès que ce sera fait.

• Divisibilité. Si une clause est réputée non écrite ou illégale, les autres continuent de s’appliquer et la clause est remplacée par la disposition licite la plus proche de son économie.
• Non-renonciation. Le fait de ne pas exiger l’application d’une clause ne vaut pas renonciation.
• Cession. Nous pouvons céder nos droits et obligations dans le cadre d’une restructuration, d’une fusion ou d’un transfert d’activité, en t’en informant quand l’abonnement est en cours ; tu ne peux pas céder les tiens sans accord écrit.
• Tiers. Apple est tiers bénéficiaire des présentes dans la mesure où elles s’appliquent à l’achat et à la livraison de contenus par l’App Store ; Apple n’a aucune obligation de maintenance ou de support au titre de Leum, et ces questions relèvent de NYTHY.
• Intégralité. Les présentes conditions, leurs annexes et les politiques liées dans cette page constituent l’accord complet entre nous sur leur objet.

Dans l’app : Réglages > Nous contacter. Par e-mail : [email protected], y compris pour la vie privée et pour tout signalement de contenu ou d’usage illicite (réponse sous 15 jours). Identité de l’éditeur : mentions légales.

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